Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Assemblée sortante avant les élections de juillet 1925.

Cote : 1N654

Période : 1925 - 1925

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
2 photographies de 40 x 30 cm.

Cote : 1N646

Période : 1925 - 1925

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Minutes.

Cote : 3E36800

Période : 1641 - 1672

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
28 janvier-décembre 1927

Cote : 3E42189

Période : 1927 - 1927

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1928

Cote : 3E42190

Période : 1928 - 1928

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1929

Cote : 3E42191

Période : 1929 - 1929

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1930

Cote : 3E42192

Période : 1930 - 1930

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1931

Cote : 3E42193

Période : 1931 - 1931

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Janvier-juin 1932

Cote : 3E42194

Période : 1932 - 1932

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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