Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

M. CAUSERET (sous-préfet)

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Photographie de groupe d'une dizaine de personnes dans la cour intérieure de l'Hôtel du Département dont M. CAUSERET, Paul MONTROCHET, Arman...

Cote : 4317W62

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Carte postale.

Cote : 4317W67

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : un homme non identifié de face, Armand HAOUR, M. CAUSERET.

Cote : 4317W68

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : M. CAUSERET (de face), Armand HAOUR.

Cote : 4317W71

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : Jean CONDAMIN, Guy JARROSSON, M. CAUSERET, un homme non identifié, Philippe DANILO (de profil), Armand HAOUR.

Cote : 4317W76

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Carte postale.

Cote : 4317W78

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie.

Cote : 4317W108

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 24 x 18 cm.

Cote : 4317W97

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
2 photographies de 31 x 25,5 cm.

Cote : 4317W668

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Prise de vue de l'assemblée du coté gauche.

Cote : 4317W2

Période : 1951 - 1951

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées