Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

M. FAURE-BRAC

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A la tribune, côté gauche, de bas en haut : un homme non identifié, Roger RICARD (préfet), Benoît CARTERON, un homme non identifié. A droite...

Cote : 4317W276

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Premier plan : Louis LESCHELIER (à gauche), personnes non identifiées, Henri JANDARD (à droite). Au second plan : M. FAURE-BRAC (secrétaire ...

Cote : 4317W292

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Prise de vue de face.

Cote : 4317W32

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Prise de vue en plongée.

Cote : 4317W33

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : Marcel LAUGIER, Yvonne RUBY, M. FAURE-BRAC.

Cote : 4317W32-4317W33

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : Louis PRADEL, M. FAURE-BRAC, Claude RAMET.

Cote : 4317W38

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Au premier plan, de gauche à droite : M. FAURE-BRAC, Joseph RIVIERE. Au second plan, de gauche à droite : Paul DURAND, Pierre ROUBY.

Cote : 4317W52

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Chefs targuis et M. FAURE-BRAC.

Cote : 4317W298

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées

M. FAURE-BRAC

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