Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Yves BRUYAS

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Photographie de 17,5 x 12,5 cm.

Cote : 4317W120

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 24 x 17 cm.

Cote : 4317W119

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 24 x 18 cm.

Cote : 4317W118

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie 3.

Cote : 4317W139

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
A la tribune, de gauche à droite : Yves BRUYAS, Michel MERCIER, Roger FÉNECH, Xavier HAMELIN. Debout, à gauche : Robert BATAILLY.

Cote : 4317W224

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
A la tribune : Yves BRUYAS, Michel MERCIER, Roger FÉNECH, Xavier HAMELIN. A l'arrière plan, de gauche à droite : M. GIULLIANI, Françoise DUP...

Cote : 4317W225

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 17,5x13 cm.

Cote : 4317W401

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 20 x 14 cm.

Cote : 4317W121

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 30 x 21 cm.

Cote : 4317W117

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 42 x 29,5 cm.

Cote : 4317W649

Période : 1978 - 1978

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées