Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jean-Luc DA PASSANO

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Photographies de groupe.

Cote : 4317W137-4317W139;4317W653

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée sortante lors de la séance du 22 février 1994.

Cote : 4317W651-4317W652

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée de 1998 après les élections des 15 et 22 mars 1998.

Cote : 4317W140;4317W654

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée de 2000.

Cote : 4317W1;4317W502;4317W655

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Négatifs.

Cote : 4317W502

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée de 2001 lors de la séance publique du 23 février 2001, avant les élections des 11 et 18 mars.

Cote : 4317W141-4317W142;4317W656

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographies de groupe prises dans l'escalier d'honneur de l'Hôtel du Département, les personnes sont debout.

Cote : 4317W145, 658

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée sortante lors de la séance publique du 1er février 2008, avant les élections des 9 et 16 mars.

Cote : 4317W149, 660

Période : 2008 - 2008

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Séance publique présidée par Michel MERCIER, Jean-Luc DA PASSANO, René TREGOUËT et Louis VÉRICEL.

Cote : 4317W217-4317W220

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée élue en 2001.

Cote : 4317W227-4317W229

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
De gauche à droite : André BOURGOGNE, un homme non identifié à l'arrière plan, Jean-Luc DA PASSANO, Bernadette ISAAC-SIBILLE, Gilles LAVACHE...

Cote : 4317W526

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Jean-Luc DA PASSANO (canton d'Irigny).

Cote : 4317W410;4317W571

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Diapositives.

Cote : 4317W571

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée lors de la séance publique du 20 mars 2008, après les élections des 9 et 16 mars.

Cote : 4317W150, 661

Période : 2008 - 2008

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée de 2004 lors de la séance publique du 1er avril 2004, après les élections des 21 et 28 mars.

Cote : 4317W148;4317W659

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées

Jean-Luc DA PASSANO

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