Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michel HAVARD

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Assemblée sortante lors de la séance publique du 1er février 2008, avant les élections des 9 et 16 mars.

Cote : 4317W149, 660

Période : 2008 - 2008

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 20,5 x 12,5 cm.

Cote : 4317W149

Période : 2008 - 2008

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 42 x 29,5 cm.

Cote : 4317W660

Période : 2008 - 2008

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 42 x 29,5 cm.

Cote : 4317W659

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Assemblée de 2004 lors de la séance publique du 1er avril 2004, après les élections des 21 et 28 mars.

Cote : 4317W148;4317W659

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées
Photographie de 20,5 x 12,5 cm.

Cote : 4317W148

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1N et 4317W - Département du Rhône - Photographies du service des assemblées

Michel HAVARD

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