Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONAC)

Affiner votre recherche :

55 contenus liés

Fonctionnement.

Cote : 178J2

Période : 1945 - 1946

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Comité de direction.

Cote : 178J4

Période : 1954 - 1996

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Dossier de Georges Dupin.

Cote : 178J5

Période : 1945 - 1953

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Fiches individuelles de renseignements pour le comité de direction..

Cote : 178J9

Période : 1972 - 1974

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
I à Z

Cote : 178J11

Période : 1949 - 1952

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Fichiers individuels des marks déposés et des marks non payés par les employeurs allemands ou des marks non parvenus en France, correspondan...

Cote : 178J12

Période : 1952 - 1954

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
« Notification à l’administration militaire pour la mise à jour des pièces matricules » ; attestations individuelles de la préfecture pour l...

Cote : 178J14

Période : 1954 - 1961

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Titre de « victime de la déportation du travail ».

Cote : 178J19

Période : 1972 - 1996

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Procès des autres associations départementales, argumentation des parties adverses, procès de Dijon.

Cote : 178J21

Période : 1984 - 1990

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé
Termes « déporté » et « déportation », interdiction de l’usage.

Cote : 178J22

Période : 1993 - 1993

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé

OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ONAC)

55 contenus liés

Liens