Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Comité dinspection et dachat de livres, membres : listes, correspondance (1883-1918 ; 1920-1941) ; organisation : instructions, décrets (1...

Cote : 4T84

Période : 1883 - 1941

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Création, fonctionnement et collections.

Cote : 4T86

Période : 1802 - 1856

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Concession des volumes et catalogues des brevets dinvention à la bibliothèque : correspondance.

Cote : 4T90

Période : 1815 - 1865

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Bibliothèque municipale de Lyon.

Cote : 4T86-4T90

Période : 1802 - 1876

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Catalogue de la bibliothèque.

Cote : 4T87

Période : 1802 - 1803

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Concession d'ouvrages à la bibliothèque : correspondance.

Cote : 4T88-4T89

Période : 1813 - 1876

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
1813-1817

Cote : 4T88

Période : 1813 - 1817

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
1813-1857. 1876

Cote : 4T89

Période : 1813 - 1876

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

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