Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DU RHONE

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Réunions.

Cote : 1094W288

Période : 1976 - 1978

Fonds : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires
Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

Cote : 1094W290

Fonds : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

Cote : 1094W293

Période : 1974 - 1978

Fonds : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires
Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

Cote : 1094W294

Période : 1974 - 1978

Fonds : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires
1856-1858.

Cote : 7M299

Période : 1856 - 1858

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
1859-1864.

Cote : 7M300

Période : 1859 - 1864

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Référendums de 1958, 1961 et 1962.

Cote : 4296W78

Période : 1958 - 1962

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Référendum du 28 octobre 1962 (élection du président de la République au suffrage universel direct).

Cote : 4296W81

Période : 1962 - 1962

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Lutte Ouvrière (LO).

Cote : 4296W87

Période : 1972 - 1974

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti communiste révolutionnaire.

Cote : 4296W90

Période : 1974 - 1974

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance

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