Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOCIETE D'ETUDES DU METRO DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE (SEMALY)

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Registres du courrier arrivée.

Cote : 1030W6-1030W9

Période : 1970 - 1976

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
Avenant n°1 au marché n°3-72.

Cote : 1030W13

Période : 1972 - 1972

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
1761W - Département du Rhône - Administration générale du département

Cote : 1761W 1-1761W17

Période : 1980 - 1985
Société d'Etudes du Métro de l'Agglomération Lyonnaise (SEMALY)

Cote : 1030W5-1030W14

Période : 1970 - 1977

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
24 juin 1970-23 décembre 1971.

Cote : 1030W6

Période : 1970 - 1971

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
26 août 1975-30 juin 1976.

Cote : 1030W9

Période : 1975 - 1976

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
Répertoire des plans généraux et d'exécution.

Cote : 1030W10

Période : 1974 - 1974

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
Rue Victor Hugo.

Cote : 1030W11

Période : 1976 - 1976

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
Plans approuvés, liste de plans.

Cote : 1030W14

Période : 1972 - 1973

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon
Registre du courrier départ.

Cote : 1030W5

Période : 1970 - 1972

Fonds : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Travaux d'aménagement à Lyon

SOCIETE D'ETUDES DU METRO DE L'AGGLOMERATION LYONNAISE (SEMALY)

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