Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

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Demande de candidature pour représenter les groupements agricoles et les particuliers

Cote : 7M11

Période : 1933 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Demandes d'inscription des groupements agricoles sur les listes électorales.

Cote : 7M15-7M27

Période : 1920 - 1938

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Caisse d'assurance-bétail

Cote : 7M18

Période : 1925 - 1938

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Caisse d'assurance contre les incendies.

Cote : 7M21-7M22

Période : 1925 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Listes des groupements agricoles électeurs

Cote : 7M29

Période : 1925 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
1936 (arrondissement de Villefranche-sur-Saône).

Cote : 7M31

Période : 1936 - 1936

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
1932-1940.

Cote : 7M34

Période : 1932 - 1940

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
1801W - Préfecture du Rhône - Administration générale

Cote : 1801W 1-1801W41

Période : 1968 - 1985
Demandes formulées par les sociétés agricoles

Cote : 7M15

Période : 1920 - 1938

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Demandes formulées par les comices agricoles

Cote : 7M16

Période : 1925 - 1938

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

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