Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES

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1801W - Préfecture du Rhône - Administration générale

Cote : 1801W 1-1801W41

Période : 1968 - 1985
Elections cantonales des 24 septembre et 1er octobre 1967.

Cote : 4296W13-15

Période : 1967 - 1967

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970.

Cote : 4296W16-18

Période : 1970 - 1970

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973.

Cote : 4296W19-21

Période : 1973 - 1973

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 7 et 14 mars 1976.

Cote : 4296W22

Période : 1976 - 1976

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 18 et 25 mars 1979.

Cote : 4296W23

Période : 1979 - 1979

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales partielles du 23 novembre 1980.

Cote : 4296W24

Période : 1980 - 1980

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

Cote : 4296W25-26

Période : 1982 - 1982

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985.

Cote : 4296W27-29

Période : 1982 - 1982

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives du 2 juin 1946.

Cote : 4296W30

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance

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