Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES

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Humanité Rouge.

Cote : 4296W92

Période : 1967 - 1977

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Ligue communiste.

Cote : 4296W93

Période : 1967 - 1975

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Gauche prolétarienne.

Cote : 4296W94

Période : 1970 - 1971

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti communiste français (PCF) (1959-1965, 1967-1972).

Cote : 4296W95-96

Période : 1959 - 1972

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti communiste français (PCF) (1959-1965).

Cote : 4296W95

Période : 1959 - 1965

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti communiste français (PCF) (1962, 1967-1972).

Cote : 4296W96

Période : 1962 - 1972

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Union des Jeunesses Communistes.

Cote : 4296W97-98

Période : 1945 - 1960

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

Cote : 4296W97

Période : 1945 - 1954

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Union des Jeunesses Communistes (1955-1960).

Cote : 4296W98

Période : 1955 - 1960

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti Radical Socialiste (1956-1965).

Cote : 4296W99

Période : 1956 - 1965

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti Radical Socialiste (1970-1974).

Cote : 4296W100

Période : 1970 - 1974

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Parti Radical Socialiste, congrès (1956-1969).

Cote : 4296W101

Période : 1956 - 1969

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Centre Démocrate.

Cote : 4296W102

Période : 1965 - 1972

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Mouvement des Républicains Populaires (MRP).

Cote : 4296W103

Période : 1964 - 1966

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

Cote : 4296W104

Période : 1970 - 1973

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 18 et 25 mars 1979.

Cote : 4296W23

Période : 1979 - 1979

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales partielles du 23 novembre 1980.

Cote : 4296W24

Période : 1980 - 1980

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

Cote : 4296W25-26

Période : 1982 - 1982

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985.

Cote : 4296W27-29

Période : 1982 - 1982

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives du 2 juin 1946.

Cote : 4296W30

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives du 10 novembre 1946.

Cote : 4296W31

Période : 1946 - 1946

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives du 17 juin 1951.

Cote : 4296W32

Période : 1951 - 1951

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 23 et 30 novembre 1958.

Cote : 4296W33-34

Période : 1958 - 1958

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

Cote : 4296W35-37

Période : 1962 - 1962

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.

Cote : 4296W38-41

Période : 1967 - 1967

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance

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