Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Pagannay-Philippon.

Cote : 1Q839

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
PERRIER

Période : 1350 - 1967

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
brumaire an III-prairial an III.

Cote : 1Q900

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
3e volume.

Cote : 2Q50

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Minutes

Cote : 3 E 25494-3 E 25495

Période : 1767 - 1779

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
PERONNET-PERRIER.

Cote : 4244W230

Période : 1954 - 2005

Fonds : 4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation
Perrier (?-?), homme politique.

Cote : 7Fi161

Fonds : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales ou inférieures à 24x30 cm
1767-1771

Cote : 3E25494

Période : 1767 - 1771

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1772-1779

Cote : 3E25495

Période : 1772 - 1779

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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