Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RASSEMBLEMENT DU PEUPLE FRANCAIS (RPF)

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Elections cantonales partielles du 24 novembre 1963.

Cote : 4296W9

Période : 1963 - 1963

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1964.

Cote : 4296W11

Période : 1964 - 1964

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 7 et 14 mars 1976.

Cote : 4296W22

Période : 1976 - 1976

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections cantonales des 18 et 25 mars 1979.

Cote : 4296W23

Période : 1979 - 1979

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 23 et 30 novembre 1958.

Cote : 4296W33-34

Période : 1958 - 1958

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections législatives des 4 et 11 mars 1973.

Cote : 4296W44-46

Période : 1973 - 1973

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections présidentielles du 21 décembre 1958.

Cote : 4296W56

Période : 1958 - 1958

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections sénatoriales du 19 avril 1958.

Cote : 4296W64

Période : 1958 - 1958

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections sénatoriales du 28 septembre 1980.

Cote : 4296W67

Période : 1980 - 1980

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance
Elections municipales des 19 et 26 octobre 1947.

Cote : 4296W68

Période : 1947 - 1947

Fonds : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est - Surveillance

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