Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BANQUE DE FRANCE (SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE)

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Procès-verbaux.

Cote : 3992W2

Période : 1922 - 1952

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Direction.

Cote : 3992W4/B-3992W5

Période : 1914 - 1974

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Inspection de la succursale.

Cote : 3992W5

Période : 1914 - 1974

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Entreprise Vermorel.

Cote : 3992W10

Période : 1945 - 1962

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
1951-1954.

Cote : 3992W11

Période : 1951 - 1954

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
1950-1955.

Cote : 3992W14

Période : 1950 - 1955

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Activités.

Cote : 3992W20-3992W24

Période : 1923 - 1964

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Journal.

Cote : 3992W28-3992W30

Période : 1913 - 1950

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
1949-1950.

Cote : 3992W30

Période : 1949 - 1950

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
4685W - Banque de France - Commission du surendettement

Cote : 4685W 1 -4685W32

Période : 1990 - 2004

BANQUE DE FRANCE (SUCCURSALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE)

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