Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CONSEIL MUNICIPAL DE VERNAISON

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Service du drainage

Cote : 7M983

Période : 1858 - 1865

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Personnel des services agricoles

Cote : 7M982-7M985

Période : 1887 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Dossier de M. Delville professeur départemental d’agriculture.

Cote : 7M985

Période : 1893 - 1911

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Dossier de personnel, demande de renseignement.

Cote : 7M982

Période : 1885 - 1906

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Commission de réforme

Cote : 7M984

Période : 1933 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Commission départementale de défense contre la grêle, fonctionnement.

Cote : 7M877

Période : 1936 - 1939

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

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