Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PERRIN, René

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Organisation de l'association.

Cote : 90J1-90J10

Période : 1944 - 1999

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Constitution de l'association.

Cote : 90J1

Période : 1944 - 1960

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Modifications des statuts.

Cote : 90J2

Période : 1944 - 1977

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Recensement des membres.

Cote : 90J3

Période : 1959 - 1990

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Administration.

Cote : 90J4

Période : 1980 - 1986

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Correspondance échangée.

Cote : 90J5-90J7

Période : 1946 - 1991

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
avec des membres de l’association.

Cote : 90J5

Période : 1968 - 1991

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
avec différents ministères.

Cote : 90J6

Période : 1947 - 1981

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
avec des services départementaux d’anciens combattants.

Cote : 90J7

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».
Emile Juvanon, président.

Cote : 90J8-90J9

Période : 1968 - 1999

Fonds : 90J - Fonds Emile Juvanon, président de l'Association des Anciens combattants de la Résistance « Groupes Francs ».

PERRIN, René

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