Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COMMISSION DEPARTEMENTALE DES MONUMENTS NATURELS ET SITES DU RHONE

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Composition et désignation des membres de la commission (1906-1929). Instructions et renseignements (1907-1929). Travaux de la commission : ...

Cote : 4T19

Période : 1906 - 1929

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Composition et désignation des membres de la commission.

Cote : 4T20-4T22

Période : 1930 - 1939

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Travaux de la section permanente

Cote : 4T23

Période : 1922 - 1945

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Section permanente de la commission : procès-verbaux des réunions.

Cote : 4T18

Période : 1906 - 1939

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Composition et travaux de la commission.

Cote : 4T19-4T22

Période : 1906 - 1939

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
1934-1938.

Cote : 4T21

Période : 1934 - 1938

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Commission départementale des monuments naturels et sites du Rhône.

Cote : 4T18-4T23

Période : 1906 - 1945

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
1930-1934.

Cote : 4T20

Période : 1930 - 1934

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
1938-1939.

Cote : 4T22

Période : 1938 - 1939

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

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