Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BANQUE DE FRANCE (BUREAU AUXILIAIRE DE THIZY)

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Succursale de Villefranche-sur-Saône.

Cote : 3992W1-3992W16

Période : 1909 - 1974

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Historique et activité générale.

Cote : 3992W1

Période : 1909 - 1971

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Conseils de la succursale.

Cote : 3992W2-3992W4/A

Période : 1922 - 1972

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Conseil d'administration.

Cote : 3992W2-3992W3

Période : 1923 - 1963

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Procès-verbaux.

Cote : 3992W2

Période : 1922 - 1952

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Membres du conseil d'administration.

Cote : 3992W3

Période : 1923 - 1963

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Réunion semestrielle des conseillers et censeurs.

Cote : 3992W4/A

Période : 1942 - 1972

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Direction.

Cote : 3992W4/B-3992W5

Période : 1914 - 1974

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France.

Cote : 3992W4/B

Période : 1933 - 1942

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités
Inspection de la succursale.

Cote : 3992W5

Période : 1914 - 1974

Fonds : 3992W - Banque de France - Fonctionnement et activités

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