Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 3335W25

Période : 1942 - 1956

Fonds : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc de Lyon (1939-1945)
PERROT

Période : 1350 - 1967

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1676-1678

Cote : 3E43625

Période : 1676 - 1678

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Cote : 1Q681

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Comité de surveillance du district de Lyon après le 9 thermidor.

Cote : 1Q725

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Saint-Genis-Laval.

Cote : 1Q738

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Minutes.

Cote : 3 E 43625-3 E 43626

Période : 1676 - 1681

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1679-1681

Cote : 3E43626

Période : 1679 - 1681

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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