Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1850-1851

Cote : 3E39452

Période : 1850 - 1851

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1852-1853

Cote : 3E39453

Période : 1852 - 1853

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1858-1861

Cote : 3E39455

Période : 1858 - 1861

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1844-1846

Cote : 3E39450

Période : 1844 - 1846

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1847-1849

Cote : 3E39451

Période : 1847 - 1849

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1854-1857

Cote : 3E39454

Période : 1854 - 1857

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1862-17 juillet 1863

Cote : 3E39456

Période : 1862 - 1863

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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