Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Démission, nominations, décès du sous-préfet de Marmande et du préfet de Lot-et-Garonne : correspondance, instructions.

Cote : 1 B 1

Période : 1816 - 1859

Fonds : Mas-d'Agenais
D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

Période : 1790 - 1957

Fonds : Mas-d'Agenais
4 mai 1818-15 janvier 1833.

Cote : 1 D 2

Période : 1818 - 1833

Fonds : Mas-d'Agenais
14 mai 1905-21 novembre 1915.

Cote : 1 D 8

Période : 1905 - 1915

Fonds : Mas-d'Agenais
22 juillet 1884-27 février 1946.

Cote : 2 D 4

Période : 1884 - 1946

Fonds : Mas-d'Agenais
Transcription.

Cote : 2 D 8

Période : 1835 - 1838

Fonds : Mas-d'Agenais
3 D - Administration générale de la commune

Période : 1790 - 1957

Fonds : Mas-d'Agenais
Archives

Période : 1790 - 1957

Fonds : Mas-d'Agenais
Contentieux

Période : 1790 - 1957

Fonds : Mas-d'Agenais
Contentieux entre les communes de Sénestis et du Mas-d'Agenais : extraits de délibération des conseils municipaux des communes concernées, c...

Cote : 4 D 1

Période : 1800 - 1869

Fonds : Mas-d'Agenais

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