Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Daval-Pineau, François Marie Antoine

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Daval-Pineau, François Marie Antoine

Cote : 5 E 26 564 à 623

Période : 1845 - 1875

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
Minutes

Cote : 5 E 26 564 à 594

Période : 1845 - 1875

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1845

Cote : 5 E 26 564

Période : 1845 - 1845

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1846

Cote : 5 E 26 565

Période : 1846 - 1846

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1847

Cote : 5 E 26 566

Période : 1847 - 1847

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1848

Cote : 5 E 26 567

Période : 1848 - 1848

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1850

Cote : 5 E 26 569

Période : 1850 - 1850

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1851

Cote : 5 E 26 570

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1858

Cote : 5 E 26 577

Période : 1858 - 1858

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron
1860

Cote : 5 E 26 579

Période : 1860 - 1860

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Germain-Lembron

Daval-Pineau, François Marie Antoine

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