Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fournier, Michel Marie Emmanuel

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Fournier, Michel Marie Emmanuel : minutes

Cote : 5 E 123 275 à 295, 5 E 158 143 à 168, 345

Période : 1892 - 1926

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
21 août-22 décembre 1892

Cote : 5 E 123 275

Période : 1892 - 1892

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
Janvier-mai 1893

Cote : 5 E 123 276

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
Juin-décembre 1893

Cote : 5 E 123 277

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
Janvier-juin 1894

Cote : 5 E 123 278

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
Juillet-décembre 1894

Cote : 5 E 123 279

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
1895

Cote : 5 E 123 280

Période : 1895 - 1895

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
1896

Cote : 5 E 123 281

Période : 1896 - 1896

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
1897

Cote : 5 E 123 282

Période : 1897 - 1897

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I
Janvier-juillet 1898

Cote : 5 E 123 283

Fonds : Série E - Office notarial de Riom I

Fournier, Michel Marie Emmanuel

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