Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chesne-Benoist, Jean-Baptiste

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1774

Cote : 5 E 39 1119

Période : 1774 - 1774

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1766

Cote : 5 E 39 1111

Période : 1766 - 1766

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1775

Cote : 5 E 39 1120

Période : 1775 - 1775

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1777

Cote : 5 E 39 1122

Période : 1777 - 1777

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1779

Cote : 5 E 39 1124

Période : 1779 - 1779

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
Chesne-Benoist, Jean-Baptiste : minutes

Cote : 5 E 39 1111 à 1112, 1114 à 1115, 1119 à 1120, 1122, 1124 à 1125

Période : 1766 - 1780

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1767

Cote : 5 E 39 1112

Période : 1767 - 1767

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1769

Cote : 5 E 39 1114

Période : 1769 - 1769

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1770

Cote : 5 E 39 1115

Période : 1770 - 1770

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte
1780

Cote : 5 E 39 1125

Période : 1780 - 1780

Fonds : Série E - Office notarial de Vic-le-Comte

Chesne-Benoist, Jean-Baptiste

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