Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mégnié, Pierre (1751-1807)

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Mémoire des ouvrages de menuiserie faits et fournis à l'Observatoire Royal, pour l'établissement de l'atelier de Mr Mégnié ingénieur en inst...

Cote : D5/39 (57)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général
Lettre de Louis Le Tonnelier , baron de Breteuil, à Cassini IV , directeur de l'Observatoire, le 31 octobre 1786

Cote : D5/40 (75)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général
Mémoire justificatif portant sur l'utilisation de l'argent de l'Observatoire

Cote : D5/40 (62)

Période : 1769 - 1802

Fonds : Inventaire général
Ensemble de documents relatifs à la fuite de M. Mégnié

Cote : D5/40 (72)-(75)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général
Lettre de M. Rabinet , premier commis des bureaux du baron de Breteuil à Cassini IV , le 14 octobre 1786

Cote : D5/40 (73)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général
CASSINI IV et MEGNIE . Engagement pour le Grand quart de cercle mural à construire pour l'Observatoire Royal

Cote : D5/40 (39)

Période : 1785 - 1785

Fonds : Inventaire général
Lettre de Cassini IV , directeur de l'Observatoire, à Louis Le Tonnelier , baron de Breteuil, le 10 octobre 1786

Cote : D5/40 (72)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général
Lettre de Louis Le Tonnelier , baron de Breteuil, à Cassini IV , directeur de l'Observatoire, le 14 octobre 1786

Cote : D5/40 (74)

Période : 1786 - 1786

Fonds : Inventaire général

Mégnié, Pierre (1751-1807)

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