Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lenoir, Jacques (16..-17.. ; marchand orfèvre ; exerce à Paris)

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Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail à ..

Cote : MC/ET/XXX/226

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail ..

Cote : MC/ET/XXX/240

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail

Cote : MC/ET/XXX/253

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Vente de maison à Senlis à ..

Cote : MC/ET/XXX/254

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Quittance

Cote : MC/ET/XXX/257

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Renonciation à maîtrise ..

Cote : MC/ET/XXX/269

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre joaillier, rue Mauconseil § Bail ..

Cote : MC/ET/XXXV/563

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre joaillier, rue Mauconseil § Obligation ..

Cote : MC/ET/XXXV/563

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre § Constitutions de rente au profit de la fille de .. 2 actes

Cote : MC/ET/XIX/720

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre. § Présent au mariage Debilly Denieport

Cote : MC/ET/XVII/670

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Quittance

Cote : MC/ET/XXX/220

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Rétablissement de communauté.

Cote : MC/ET/XXX/222

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), orfèvre, rue Mauconseil § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/226

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Constitution 2 actes

Cote : MC/ET/XXX/228

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Quittance de remboursement

Cote : MC/ET/XXXV/527

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Quittance

Cote : MC/ET/XXXV/543

Période : 1721 - 1721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Montmartre § Quittance rapportée

Cote : MC/ET/XXXV/575

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Quittance

Cote : MC/ET/XCI/665

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LAUVERJON, 28 octobre 1710 - 12 novembre 1730 (étude XCI)
Lenoir (Jacques), orfèvre joaillier, rue Mauconseil § Quittance ..

Cote : MC/ET/XXXV/568

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)
Lenoir (Jacques, marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail

Cote : MC/ET/XXX/253

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Constitution à la femme de ..

Cote : MC/ET/XXX/200

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Reconnaissance

Cote : MC/ET/XXX/211

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Bail

Cote : MC/ET/XXX/218

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Comtesse d'Artois § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/227

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
Lenoir (Jacques), marchand orfèvre, rue Mauconseil § Remboursement

Cote : MC/ET/XXX/228

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)

Lenoir, Jacques (16..-17.. ; marchand orfèvre ; exerce à Paris)

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