Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MONNIER Marie Etienne

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Malans

Cote : 110J44

Période : 1835 - 1837

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Bois appartenant à Marie-Etienne Monnier.

Cote : 110Jplan26

Période : 1829 - 1829

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Bois des moines à Fay-en-Bresse et étang enclavé.

Cote : 110Jplan27

Période : 1835 - 1835

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Bois de la Corvée appartenant à Marie-Etienne Monnier à Champagnole.

Cote : 110Jplan39

Période : 1836 - 1836

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

Cote : 110J864

Période : 1797 - 1821

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Propriété et gestion des terres et vignes.

Cote : 110J866-110J868

Période : 1813 - 1825

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Marie-Etienne Monnier.

Cote : 110J869

Période : 1809 - 1828

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Correspondance échangée avec ses frères et sœurs et leurs familles.

Cote : 110J877-110J883

Période : 1800 - 1848

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Hyppolite Monnier.

Cote : 110J877

Période : 1802 - 1845

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Correspondance échangée avec ses enfants et alliés.

Cote : 110J884-110J889

Période : 1810 - 1845

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

MONNIER Marie Etienne

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