Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BENOIT-CLEMENT Jeanne Marie

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Propriété et gestion des terres et vignes.

Cote : 110J866-110J868

Période : 1813 - 1825

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Marie-Etienne Monnier.

Cote : 110J869

Période : 1809 - 1828

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Correspondance envoyée par Jeanne-Marie née Clément.

Cote : 110J873-110J874

Période : 1802 - 1832

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Cote : 110J866-110J875

Période : 1797 - 1832

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Marchaud.

Cote : 110J872

Période : 1807 - 1807

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Adélaïde.

Cote : 110J873

Période : 1802 - 1832

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Marie-Etienne Monnier, son gendre.

Cote : 110J874

Période : 1803 - 1841

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez.

Cote : 110J875

Période : 1830 - 1830

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Vignes de Monay.

Cote : 110J866

Période : 1813 - 1813

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Terres de Sellières.

Cote : 110J867

Période : 1815 - 1815

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

BENOIT-CLEMENT Jeanne Marie

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