Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conférence de la Paix (1946 ; Paris)

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Commission économique pour les Balkans et la Finlande

Cote : F/DELTA/0318

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission économique pour l'Italie

Cote : F/DELTA/0319

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission économique pour l'Italie

Cote : F/DELTA/0321

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission juridique et de rédaction

Cote : F/DELTA/0301

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission politique et territoriale pour la Finlande

Cote : F/DELTA/0314

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission politique et territoriale pour la Roumanie

Cote : F/DELTA/0310

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Délégations

Cote : 4/DELTA/1527

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Secrétariat

Cote : F/DELTA/0307

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission du règlement

Cote : F/DELTA/0315

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)
Commission économique pour les Balkans et la Finlande

Cote : F/DELTA/0306

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire numérique du fonds de la Conférence de Paris (1946)

Conférence de la Paix (1946 ; Paris)

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