Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pierre Desclaux et fils aîné (Bordeaux)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, en raison des dettes contractées par l'achat de navires et de v...

Cote : COL A 8

Période : 1762 - 1762

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance en faveur de Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, pour des fournitures et armements fournis au Canada en ...

Cote : COL A 9

Période : 1764 - 1764

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Pierre Desclaux et son fils aîné, négociants à Bordeaux

Cote : COL A 7 à 9

Période : 1765 - 1765

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, fournisseurs du Canada et de Québec, en qualité de commissionna...

Cote : COL A 7

Période : 1760 - 1760

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux (n° 18)

Cote : COL A 8

Période : 1763 - 1763

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance en faveur de Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, endettés à cause d'envois de vivres et d'armements au C...

Cote : COL A 9

Période : 1765 - 1765

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, en raison d'armements de navires destinés au Canada [en annexe ...

Cote : COL A 7

Période : 1760 - 1760

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, chargés d'envoyer des fournitures et approvisionnements à Québe...

Cote : COL A 8

Période : 1761 - 1761

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, en raison des dettes contractées pour l'approvisionnement des t...

Cote : COL A 8

Période : 1761 - 1761

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
Arrêt de surséance pour Pierre Desclaux et fils aîné, négociants à Bordeaux, à cause de dettes contractées pour des fournitures, destinées a...

Cote : COL A 8

Période : 1763 - 1763

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)

Pierre Desclaux et fils aîné (Bordeaux)

10 contenus liés

Liens