Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chanoine, Charles Paul Jules

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Personnel

Cote : MIS 49

Période : 1896 - 1902

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Personnel : enquête sur les membres de la mission

Cote : MIS 49

Période : 1898 - 1902

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Enquête sur la mission

Cote : MIS 49, 110

Période : 1897 - 1904

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 3. Pièces réunies par le chef de bataillon Laborie, du régiment des Tirailleurs sénégalais, désigné comme officier de police judicia...

Cote : MIS 110

Période : 1899 - 1900

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Mission dite mission Afrique centrale puis mission Voulet-Chanoine, par Paul Voulet, capitaine d'infanterie de Marine, et Julien Chanoine, l...

Cote : MIS 11, 49, 110

Période : 1897 - 1904

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Organisation, personnel, matériel, déroulement des opérations

Cote : MIS 49

Période : 1897 - 1901

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 1. Pièces transmises par le gouverneur général de l'Afrique occidentale française le 22 décembre 1899

Cote : MIS 110

Période : 1899 - 1899

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 1. Pièces transmises par le gouverneur général de l'Afrique occidentale française le 1er janvier 1900

Cote : MIS 110

Période : 1899 - 1899

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 4. Pièces réunies par le chef de bataillon Laborie, du régiment des Tirailleurs sénégalais, désigné comme officier de police judicia...

Cote : MIS 110

Période : 1898 - 1899

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Organisation, financement, personnel, matériel, liquidation des dépenses

Cote : MIS 11

Période : 1898 - 1902

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 2. Pièces transmises par le gouverneur général de l'Afrique occidentale française le 1er mai 1901

Cote : MIS 110

Période : 1899 - 1901

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 5. Pièces réunies par le chef de bataillon Laborie, du régiment des Tirailleurs sénégalais, désigné comme officier de police judicia...

Cote : MIS 110

Période : 1897 - 1899

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 6. Conclusions de l'enquête

Cote : MIS 110

Période : 1902 - 1902

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 7. Plaintes pour assassinat et vol, requêtes du général Chanoine, requêtes du docteur Voulet

Cote : MIS 110

Période : 1899 - 1904

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Dossier 8. Papiers du lieutenant Pallier

Cote : MIS 110

Période : 1898 - 1900

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions
Interpellations à la Chambre des Députés

Cote : MIS 49

Période : 1900 - 1900

Fonds : Ministère des ColoniesSérie Missions

Chanoine, Charles Paul Jules

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