Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupuy, Jean-Marc (1820-....)

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Livrets de colonisation délivrés à Victor-Edouard Deberle et Charles Gautier en Algérie

Cote : 18 APOM 5

Période : 1848 - 1848

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Emile Abonnenc, médecin militaire au Gabon

Cote : 18 APOM 7

Période : 1914 - 1971

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Carrière de Jean-François- Ignace Réallier Dumas, procureur général en Algérie

Cote : 18 APOM 10

Période : 1799 - 1835

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Côte d'Ivoire

Cote : 18 APOM 13

Période : 1911 - 1929

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Lettre autographe de Bourdarié, concernant l'élevage d'éléphants domestiques au Congo et l'instruction de cornacs, Paris

Cote : 18 APOM 17

Période : 1896 - 1896

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Statistique des entrées à l'hôpital militaire de Tizi-Ouzou

Cote : 18 APOM 19

Période : 1879 - 1880

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Maurice Varnier, sous- préfet de Sidi bel Abbès Brouillons de rapports administratifs

Cote : 18 APOM 27

Période : 1892 - 1899

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Hôpitaux militaires de Sidi-Bel-Abbès et Biskra

Cote : 18 APOM 29

Période : 1856 - 1861

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Pièces d’état civil (Alesandri, Bern, Delestre)

Cote : 18 APOM 30

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar
Lettres de Bugeaud (1), Cavaignac (3), Lamoricière (5), Armée d'Afrique (7)

Cote : 18 APOM 31

Période : 1843 - 1850

Fonds : Pièces isolées concernant l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne, Madagascar

Dupuy, Jean-Marc (1820-....)

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