Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercadier (Albert), commissaire au Togo en 1943

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Conseil d'administration, procès-verbaux

Période : 1883 - 1953

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Cameroun

Cote : TGO 49-53

Période : 1925 - 1930

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Togo

Cote : TGO 43-48

Période : 1926 - 1931

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Finances

Cote : TGO 1-3

Période : 1915 - 1936

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Police, politique indigène

Cote : TGO 16, 24, 26 à 27, 30 à 33

Période : 1883 - 1953

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Mouvements politiques, internements, surveillance des voyageurs, extraditions, exhumations, politique vis-à-vis des indigènes

Cote : TGO 24, 26, 27, 30, 31, 32, 33

Période : 1911 - 1939

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Voyages officiels, voyages d’explorateurs

Cote : TGO 16, 24, 30

Période : 1925 - 1936

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Travaux et communications

Cote : TGO 4 à 5, 22, 29

Période : 1940 - 1940

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Marine marchande, navigabilité des fleuves et rivières, chemins de fer du Cameroun, wharf de Lomé, ports, routes, transports aériens

Cote : TGO 4, 5, 29

Période : 1913 - 1939

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Postes et télégraphes

Cote : TGO 22, 29

Période : 1940 - 1940

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Mercadier (Albert), commissaire au Togo en 1943

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