Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noutary (Jean), commissaire au Togo de 1943 à 1948

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Togo-Cameroun

Cote : TGO 4 à 7, 12 à 33

Période : 1883 - 1953

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Consulats : implantation au Togo

Cote : TGO 23

Période : 1921 - 1934

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Administration militaire

Cote : TGO 29

Période : 1916 - 1938

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Conseil d'administration, procès-verbaux

Période : 1883 - 1953

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Mouvements politiques, internements, surveillance des voyageurs, extraditions, exhumations, politique vis-à-vis des indigènes

Cote : TGO 24, 26, 27, 30, 31, 32, 33

Période : 1911 - 1939

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Voyages officiels, voyages d’explorateurs

Cote : TGO 16, 24, 30

Période : 1925 - 1936

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Opérations militaires au Togo et au Cameroun

Cote : TGO 6, 7, 12, 18, 21

Période : 1901 - 1921

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Délimitations Togo- Dahomey, Congo-Cameroun (conférence de Berlin de 1908) et A.E.F.-Cameroun (conférence de Bruxelles de mars à juillet 191...

Cote : TGO 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 25

Période : 1903 - 1937

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Rapports à la Société des Nations

Période : 1883 - 1953

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Cameroun

Cote : TGO 36-38

Période : 1927 - 1935

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Noutary (Jean), commissaire au Togo de 1943 à 1948

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