Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre des impôts (Vannes)

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Bureau d'Elven

Cote : 1418 W 741

Période : 1959 - 1967

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1962-1968, 47. 1962-1968

Cote : 1418 W 696

Période : 1962 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
1951-1968, 25. 1951-1968

Cote : 1418 W 760

Période : 1951 - 1968

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
Bureau de Muzillac

Cote : 1418 W 197 à 222, 337 à 341, 431 à 440, 468 à 470, 621 à 648, 692 à 694, 745 à 751, 762 à 769, 790 à 792

Période : 1939 - 1969

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
16 novembre 1942 - 28 mai 1943, 227.

Cote : 1418 W 202

Période : 1942 - 1943

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
19 janvier - 1 er juillet, 232.

Cote : 1418 W 207

Période : 1946 - 1946

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
26 février - 11 juillet, 235.

Cote : 1418 W 210

Période : 1947 - 1947

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
19 mars - 15 juillet, 238.

Cote : 1418 W 213

Période : 1948 - 1948

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
26 octobre 1948 - 21 mars 1949, 240.

Cote : 1418 W 215

Période : 1948 - 1949

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes
21 mars - 5 août, 241.

Cote : 1418 W 216

Période : 1949 - 1949

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Vannes

Centre des impôts (Vannes)

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