Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gambet, Gérard (conseiller municipal)

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Documents d'activité de Gérard Gambet, conseiller municipal à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais (2008-201...

Cote : 627W/1-627W/11

Période : 2010 - 2014

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre des assemblées, instances et protocoles

Cote : 627W/1-627W/8

Période : 2011 - 2014

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Commission de la Solidarité et du Projet Educatif.

Cote : 627W/1

Période : 2011 - 2011

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Commission de la Solidarité et du Projet Educatif.

Cote : 627W/2

Période : 2012 - 2012

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Commission de la Solidarité et du Projet Educatif.

Cote : 627W/3

Période : 2013 - 2013

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Demandes d'intervention.

Cote : 627W/4

Période : 2011 - 2012

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
CHS (Comité d'Hygiène et de Sécurité).

Cote : 627W/5

Période : 2011 - 2013

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
CAP (Commission Administrative Paritaire).

Cote : 627W/6

Période : 2011 - 2014

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
CTP (Comité Technique Paritaire).

Cote : 627W/7

Période : 2011 - 2013

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Conseil de discipline.

Cote : 627W/8

Période : 2012 - 2012

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Dossiers instruits par Gérard Gambet dans le cadre de la mise en œuvre du PEG (Projet Educatif Global)

Cote : 627W/9-627W/11

Période : 2010 - 2013

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Pilotage.

Cote : 627W/9

Période : 2012 - 2013

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Mise en œuvre à Lille.

Cote : 627W/10

Période : 2010 - 2011

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais
Mise en œuvre à Lomme et Hellemmes.

Cote : 627W/11

Période : 2011 - 2011

Fonds : 627W - Gérard Gambet, conseiller municipal délégué à la ville numérique, à l'informatique et NTIC et à Lille Grand Palais

Gambet, Gérard (conseiller municipal)

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