Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mutez, Jacques (conseiller municipal)

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Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre des assemblées, instances et protocoles

Cote : 629W/1-629W/3

Période : 1995 - 2002

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Représentation du Maire.

Cote : 629W/1

Période : 1999 - 2002

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Dossiers 974 et 976 à 978.

Cote : 629W/8

Période : 2007 - 2007

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Dossiers 982, 988, 991 et 992.

Cote : 629W/9

Période : 2007 - 2007

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés (1995-2008)

Cote : 629W/1-629W/10

Période : 1987 - 2008

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans le cadre de sa délégation

Cote : 629W/4-629W/6

Période : 1987 - 2004

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Marchés de plein air.

Cote : 629W/4

Période : 1987 - 1997

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Rue Colbert, étude commerciale.

Cote : 629W/6

Période : 2002 - 2008

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial), instruction de demandes d'autorisation préalables.

Cote : 629W/8-629W/10

Période : 2007 - 2008

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés
Représentation du Maire relative aux commerces

Cote : 629W/2

Période : 1995 - 1998

Fonds : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires européennes, au commerce, artisanat, halles et marchés

Mutez, Jacques (conseiller municipal)

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