Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scott de la Mésangère (famille)

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Fief de la famille Scott de la Mésangère, seigneurs du Plessis et de Saint-Ouen-des-Champs

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Titres de propriété

Cote : 59J5

Période : 1603 - 1791

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Documents personnels et titres de propriété

Cote : 59J7

Période : 1793 - 1844

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Pièces non attribuées à des membres des deux familles

Cote : 59J9

Période : 1758 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Fief de la famille de La Barre, seigneurs du Plessis Bouquelon

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Titres de propriété

Cote : 59J1

Période : 1573 - 1688

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Droits seigneuriaux

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Propriétés

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Documents concernant Guillaume-Antoine Scott et Guillaume Scott

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon
Documents divers

Période : 1560 - 1861

Fonds : 59J Seigneurie du Plessis Bouquelon

Scott de la Mésangère (famille)

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