Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Davenier, Fernand (actif entre 1938 et 1971 ; directeur de la Caisse d'assurances sociales la Touraine mutualiste)

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Création. - Organisation et administration, Assemblée générale : registre des délibérations.

Cote : 122J1

Période : 1951 - 1970

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Création. - Organisation et administration, Assemblée générale : registre des délibérations.

Cote : 122J4

Période : 1876 - 1967

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Finances. - Comptabilité générale : procès-verbaux de réunions.

Cote : 122J5

Période : 1956 - 1967

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
1906-1971.

Cote : 122J8

Période : 1906 - 1971

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Prestations. - Suivi des assurés sociaux : cahier de remboursements, quittances de retrait, décomptes.

Cote : 122J18

Période : 1943 - 1984

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Contrôle de l'Etat : situation de compte.

Cote : 122J29

Période : 1949 - 1965

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Statuts.

Cote : 122J30

Période : 1949 - 1951

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Formulaires vierges : convocations.

Cote : 122J33

Période : 1842 - 1988

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Contrôle de l'Etat : situation de compte.

Cote : 122J35

Période : 1950 - 1952

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)
Statuts.

Cote : 122J36

Période : 1842 - 1988

Fonds : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire (1842-1988)

Davenier, Fernand (actif entre 1938 et 1971 ; directeur de la Caisse d'assurances sociales la Touraine mutualiste)

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