Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préventorium scolaire d'Indre-et-Loire (France)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Subventions accordées par le conseil général aux associations, oeuvres et organismes locaux et organismes étrangers au département, autorisa...

Cote : 4M158-167

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement chronologique, 1919-1940).

Cote : 4M158-164

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1919-1920

Cote : 4M158

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1921-1923

Cote : 4M159

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1924-1926

Cote : 4M160

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1927-1928

Cote : 4M161

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1929-1930

Cote : 4M162

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1931-1935

Cote : 4M163

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
1936-1940

Cote : 4M164

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Dossiers nominatifs (classement alphabétique )

Cote : 4M165-167

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Amicale à Fédération

Cote : 4M165

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Fédération à Société

Cote : 4M166

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Société à Véloce-Club

Cote : 4M167

Période : 1902 - 1942

Fonds : 4M - Police (1800-1940)

Préventorium scolaire d'Indre-et-Loire (France)

13 contenus liés

Liens