Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouillé

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Bouillé (Claude François, marquis de), gouverneur de la Guadeloupe

Période : 1772 - 1772

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
à bord du Chavigny, 29 décembre 1771

Cote : COL C8 A 70 F° 218

Période : 1772 - 1772

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Traités et conventions

Période : 1635 - 1815

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de don Antonio de Loreda accordant à Christophe Cochevelli, capitaine de la Fidèle, la permission d'embarquer 50 boeufs et 6 chev...

Cote : COL C8 A 76 F° 77

Période : 1777 - 1777

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de MM. de Bouillé et de Montdenoix sur la liberté du commerce. Imprimé à la Martinique par Pierre Richard

Cote : 211 MIOM 60

Période : 1778 - 1778

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Arrêt du conseil supérieur de la Martinique rejetant la requête en élargissement présentée par le chevalier de Perpigna

Cote : COL C8 A 77 F° 318

Période : 1778 - 1778

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Arrêt du conseil supérieur de la Martinique rendu à la requête du sieur de La Corbière, arpenteur général de la Martinique, sollicitant une ...

Cote : COL C8 A 78 F° 258

Période : 1779 - 1779

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Décisions

Cote : COL C8 B 15

Période : 1635 - 1815

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Décision relative à l'entrepôt créé à Saint-Pierre pour les farines en provenance de Nouvelle-Angleterre. 2 p.

Cote : COL C8 B 14 N° 87

Période : 1777 - 1777

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Projet de décision relative à la liquidation du débet des sieurs Levacher de Boisville, trésorier principal à la Martinique, et Daux, son co...

Cote : COL C8 B 14 N° 94

Période : 1777 - 1777

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)

Bouillé

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