Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couturier, Marcel

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Etats généraux de 1649-1652

Cote : 92 J 178

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Guerre de 1870

Cote : 92 J 179

Période : 1870 - 1958

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Notes

Cote : 92 J 164

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Hommage à Maurice Jusselin, archiviste honoraire, membre correspondant de l'Institut, 1882-1964", Chartres, Durand, 1965.

Cote : 92 J 49

Période : 1965 - 1965

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Compte du mystère de la Passion, édition

Cote : 92 J 51

Période : 1899 - 1992

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Collège de Chartres, histoire

Cote : 92 J 73

Période : 1956 - 1957

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Marcel Couturier

Période : 1310 - 2006

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Recherche

Cote : 92 J 368

Période : 1961 - 1983

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Ecole normale d'instituteurs de Chartres, formation professionnelle

Cote : 92 J 457

Période : 1957 - 1957

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Enseignement

Cote : 92 J 381

Période : 1941 - 1974

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Grand moulins de Chartres, conflit de voisinage pour nuisances sonores

Cote : 92 J 380

Période : 1997 - 1998

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Manuels scolaires

Cote : 92 J 459

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Marcel Couturier

Période : 1310 - 2006

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Relevés archéologiques en suivant les tranchées urbaines (1954-1958) ", Chartres, 1958

Cote : 92 J 46

Période : 1958 - 1958

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Prairies et élevage en Eure-et-Loir de 1789 à 1815", extrait des Mémoires de la SAEL, tome XXII, Chartres, 1961.

Cote : 92 J 48

Période : 1961 - 1961

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Etat sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou jusqu'à la Révolution", CNRS, 1963

Cote : 92 J 47

Période : 1963 - 1963

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Application de l'édit de 1581 dans la région dunoise, d'après un registre du contrôle établi dans la châtellenie de Courtalain"

Cote : 92 J 50

Période : 1961 - 1961

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Etat des minutes notariales de l'arrondissement de Châteaudun antérieures à 1789"

Cote : 92 J 52

Période : 1960 - 1960

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Les maistres des escolles dans la région de Bonneval à la fin du XVe et au début du XVIe siècle"

Cote : 92 J 53

Période : 1948 - 1948

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Guide du tourisme littéraire en France, contribution

Cote : 92 J 57

Période : 1960 - 1960

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Notaires du comté de Dunois, conférence de Marcel Couturier

Cote : 92 J 31

Période : 1986 - 1986

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Système FORCOD

Cote : 92 J 115

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Couturier, Marcel

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