Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal des eaux de la région de Thuillières (La Neuveville-sous-Montfort, Vosges)

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Thuillières. – Syndicat intercommunal des eaux de la région de Thuillières.

Cote : 37 J 60 à 79

Période : 1947 - 1969

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
Projet d’alimentation en eau : dossier technique (plans).

Cote : 37 J 60

Période : 1950 - 1954

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
Extension sur Senonges, Dombasle et Jésonville.

Cote : 37 J 61

Période : 1955 - 1962

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
Programme conditionnel (1955) ; dossier technique (1956).

Cote : 37 J 62

Période : 1955 - 1956

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
1er lot : captage, devis, plans.1er lot : captage, devis, plans.

Cote : 37 J 63

Période : 1955 - 1958

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
2ème lot : canalisations (plans).2ème lot : canalisations (plans).

Cote : 37 J 64

Période : 1956 - 1958

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
3ème lot : station de pompage (plans).3ème lot : station de pompage (plans).

Cote : 37 J 65

Période : 1956 - 1959

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
4ème lot : appareils élévatoires (plans).4ème lot : appareils élévatoires (plans).

Cote : 37 J 66

Période : 1956 - 1961

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
5ème lot : transformateurs, ligne haute tension.5ème lot : transformateurs, ligne haute tension.

Cote : 37 J 67

Période : 1956 - 1958

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil
Projet en alimentation en eau. 2ème tranche : canalisations (plans).Projet en alimentation en eau. 2ème tranche : canalisations (plans).

Cote : 37 J 68

Période : 1957 - 1960

Fonds : Fonds Fulpin, architecte et ingénieur-conseil

Syndicat intercommunal des eaux de la région de Thuillières (La Neuveville-sous-Montfort, Vosges)

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