Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association vosgienne de développement du ski de fond

19 contenus liés

Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond

Cote : 52 J

Période : 1996 - 2004

Fonds : État général des fonds
Statuts. – Modifications : récépissé de déclaration, rapport, textes, notes, correspondance.

Cote : 52 J 1

Période : 1996 - 2001

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Administration.

Cote : 52 J 2 à 3

Période : 1996 - 2001

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Assemblée générale. – Réunions : ordre du jour, feuille de présence, compte rendu, coupures de presse, correspondance.

Cote : 52 J 2

Période : 1997 - 2000

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Bureau et conseil d’administration : compte rendu de réunion, liste des membres, feuille de présence, correspondance.

Cote : 52 J 3

Période : 1996 - 2001

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Sociétés et communes adhérentes. – Relations internes : règlement intérieur.

Cote : 52 J 4

Période : 1994 - 1998

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Finances et comptabilité.

Cote : 52 J 5 à 6

Période : 1997 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Enquêtes annuelles sur les recettes : tableaux.

Cote : 52 J 5

Période : 1997 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Investissement. – Enquête : formulaire, correspondance.

Cote : 52 J 6

Période : 2002 - 2002

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Relations extérieures.

Cote : 52 J 7 à 10

Période : 1998 - 2005

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Fédérations nationales. – Participations : compte rendu de réunion et d’assemblée générale, audit, convocation, correspondance.

Cote : 52 J 7 à 8

Période : 1998 - 2005

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
France ski de fond.

Cote : 52 J 7

Période : 1998 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
France nordique.

Cote : 52 J 8

Période : 2003 - 2005

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Partenariats interdépartementaux et inter-associatifs. – Coordination des tarifications : compte rendu de réunion, notes, correspondance.

Cote : 52 J 9

Période : 1998 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Manifestions publiques. – Participations extérieures : invitation, programme, coupure de presse, correspondance.

Cote : 52 J 10

Période : 1999 - 2002

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Activités.

Cote : 52 J 11 à 12

Période : 1996 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Cartes d’abonnement de ski. - Délivrance : cartes, tarifications des forfaits, correspondance.

Cote : 52 J 11

Période : 1999 - 1999

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Documentation : plaquettes, plans de pistes, catalogues.

Cote : 52 J 12

Période : 1996 - 2004

Fonds : Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond
Fonds de l'association vosgienne de développement du ski de fond

Cote : 52 J

Période : 1996 - 2004

Association vosgienne de développement du ski de fond

19 contenus liés

Liens