Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES

366 contenus liés

MAPA 11_0464_2_00 - RD 77 MORSANG-SUR-ORGE : aménagement de sécurité de la traversée place du Château (2011).

Cote : 2336W/1

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marchés 11_0517_1_02/03 - Travaux de signalisation horizontale sur les infrastructures routières du Département de l'Essonne lots n°2 et 3 ...

Cote : 2336W/3

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
MAPA 11_0518_1_00 : réalisation d'une assistance à maîtrise d'ouvrage visant à conseiller et accompagner le DPT pour la mise en place de son...

Cote : 2336W/4

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marché 11_0524_1_02 et avenant 1 : route nationale RN20 protections phoniques communes de LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS et SAULX-LES-CHARTREUX...

Cote : 2336W/6

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Complément aux marchés 11_0556_1_01/ 02 (2011).

Cote : 2336W/10

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marché 11_0557_1_01 et avenant 1-2-3 : réalisation d'enrobés sur les routes et équipements du département de l'Essonne Lot 1 (2011).

Cote : 2336W/11

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Complément aux marchés 11_0557_1_01 (2011).

Cote : 2336W/13

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marchés 11_0644_1_01 et 11_0644_1_02 : Travaux de petites réparations sur les ouvrages d'art de l'Essonne - MAPA (2011).

Cote : 2336W/29

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marchés 11_0604_1_02 : Travaux de fournitures et pose de glissières de sécurité sur les infrastructures routières de l'Essonne - Lot 2 (2011...

Cote : 2336W/36

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.
Marchés 11_0644_1_33 : Organisation du transport scolaire des élèves et Etudiants Handicapés Essonniens (2011) ; Marchés 11_0644_2_34 Organi...

Cote : 2336W/40

Période : 2011 - 2011

Fonds : APPELS D'OFFRES.

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES

366 contenus liés

Liens