Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

AUTOROUTE A10

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Autoroute A10, études de tracés.

Cote : 1502W/45

Période : 1961 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur la section VILLEBON-ABLIS : plans.

Cote : 1502W/46

Période : 1958 - 1958

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Bretelle de la vallée de Chevreuse, projet d'exécution : avant-projet, plans.

Cote : 1502W/88

Période : 1959 - 1965

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A6. - Raccordement avec RN20, CD118 à CHILLY-MAZARIN, CD25 à SAVIGNY-SUR-ORGE, CD153 et RN191 à CORBEIL-ESSONNES. A6-A10 : corresp...

Cote : 1502W/176

Période : 1953 - 1967

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Acquisitions foncières, expropriations, indemnités, relogement ; affaires générales.

Cote : 1502W/425

Période : 1959 - 1974

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Tracés PARIS-CHARTRES, PARIS-vallée de Chevreuse : plans, avant-projet.

Cote : 1502W/441

Période : 1958 - 1958

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10, section PALAISEAU-LA FOLIE-BESSIN. - Profil en travers, échangeur PALAISEAU, voies de franchissement et voie latérale vers VI...

Cote : 1502W/665

Période : 1970 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Section JANVRY-PONTHEVRARD, VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, SONCHAMPS-PRUNAY-SOUS-ABLIS ; travaux topographiques, levés ...

Cote : 1502W/673

Période : 1967 - 1967

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Section PALAISEAU-SAINT-SYMPHORIEN ; enquêtes parcellaires des communes de MASSY et PALAISEAU.

Cote : 1502W/679

Période : 1967 - 1967

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Autoroute A10. - Levés topographiques, essais en laboratoire, études géologiques, sondages, profils, types de plate-forme : avant-projet, co...

Cote : 1502W/682

Période : 1965 - 1969

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.

AUTOROUTE A10

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