Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE

465 contenus liés

Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/2

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/5

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/6

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/7

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/10

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1723W/12

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), action édicative judiciaire exercée par l'...

Cote : 1723W/13

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), action édicative judiciaire exercée par l'...

Cote : 1723W/14

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), action édicative judiciaire exercée par l'...

Cote : 1723W/15

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), action édicative judiciaire exercée par l'...

Cote : 1723W/17

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), action édicative judiciaire exercée par l'...

Cote : 1723W/18

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers placement direct (PD) clôturés en 2000 : lettres B-Z (2000).

Cote : 1723W/22

Période : 2000 - 2000

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Adoptions internationales : dossiers de suivi, lettres A-B (2000).

Cote : 1729W/4

Période : 2000 - 2000

Fonds : ADOPTIONS INTERNATIONALES.
Adoptions internationales : dossiers de suivi, lettres GE-JAMB (2000).

Cote : 1729W/9

Période : 2000 - 2000

Fonds : ADOPTIONS INTERNATIONALES.
Adoptions internationales : dossiers de suivi, lettres PO-RI (2000).

Cote : 1729W/13

Période : 2000 - 2000

Fonds : ADOPTIONS INTERNATIONALES.
Adoptions internationales : dossiers de suivi, lettres MI-PO (2001).

Cote : 1729W/23

Période : 2001 - 2001

Fonds : ADOPTIONS INTERNATIONALES.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1720W/1

Période : 1998 - 1998

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1720W/2

Période : 1998 - 1998

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1728W/1

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1728W/2

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1728W/6

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide Sociale à l'Enfance : dossiers action éducative exercée par l'aide sociale à l'enfance (AE), dossiers action éducative exercée par un p...

Cote : 1728W/8

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : dossiers action éducative judiciaire exercée par une association (AJ), dossiers action éducative judiciaire exerc...

Cote : 1728W/17

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'enfance : dossiers placement direct (PD) clôturés en 2001, lettres B-V (2001).

Cote : 1728W/20

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/4

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/10

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/16

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/23

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/26

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/27

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/32

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/33

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/34

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/40

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/43

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/49

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/50

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/51

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/54

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/55

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/59

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/70

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/71

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/84

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/90

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/92

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/93

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/94

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/95

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossie...

Cote : 1727W/97

Période : 2001 - 2001

Fonds : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE

465 contenus liés

Liens