Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TRESORERIE DE BRUNOY

72 contenus liés

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/40

Période : 1955 - 1955

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de QUINCY-SOUS-SENART, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote : 987W/50

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de VILLECRESNES, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote : 987W/51

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de QUINCY-SOUS-SENART.

Cote : 987W/69

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PERIGNY.

Cote : 987W/70

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY.

Cote : 987W/75

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de BRUNOY : rôles fonciers.

Cote : 987W/77

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de YERRES : rôles fonciers.

Cote : 987W/78

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Communes de BRUNOY, VILLECRESNES, YERRES : rôles fonciers.

Cote : 987W/79

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.

Cote : 987W/82

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de QUINCY-SOUS-SENART: rôles mobiliers.

Cote : 987W/88

Période : 1955 - 1955

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de YERRES: rôles mobiliers.

Cote : 987W/90

Période : 1955 - 1955

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.

Cote : 987W/92

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de YERRES: rôles mobiliers.

Cote : 987W/96

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de YERRES: rôles mobiliers.

Cote : 987W/97

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de BRUNOY: rôles mobiliers.

Cote : 987W/101

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de VILLECRESNES: rôles mobiliers.

Cote : 987W/105

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, MAROLLES-EN-BRIE, VILLECRESNES: rôles mobiliers.

Cote : 987W/111

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Cote : 987W/410

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/34

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/35

Période : 1950 - 1950

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/37

Période : 1955 - 1955

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/41

Période : 1960 - 1960

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/45

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/46

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

TRESORERIE DE BRUNOY

72 contenus liés

Liens